{"id":2607,"date":"2025-04-30T17:18:04","date_gmt":"2025-04-30T08:18:04","guid":{"rendered":"http:\/\/xs190290.xsrv.jp\/?page_id=2607"},"modified":"2026-04-16T17:26:27","modified_gmt":"2026-04-16T08:26:27","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/mfrancais.com\/?page_id=2607","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n

Le site mfran\u00e7ais.com<\/a> (d\u00e9sign\u00e9 dans les pr\u00e9sentes conditions par \u00ab\u00a0le site\u00a0\u00bb) est un site de r\u00e9servation de cours de fran\u00e7ais en ligne. Ce service est propos\u00e9 \u00e0 des utilisateurs (d\u00e9sign\u00e9s les pr\u00e9sentes conditions par \u00ab\u00a0l’utilisateur\u00a0\u00bb) En achetant les cours sur ce site l’utilisateur accepte l’ensemble des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et d’utilisation suivantes.<\/p>\n\n\n\n

C1<\/strong>. Le site propose des cours de fran\u00e7ais en ligne. L\u2019achat se fait sous forme de cr\u00e9dits de cours qui peuvent \u00eatre achet\u00e9s \u00e0 l\u2019unit\u00e9, en packs ou via des abonnements..<\/p>\n\n\n\n

C2<\/strong>. L\u2019achat de cr\u00e9dits donne droit \u00e0 l\u2019utilisation de ces cr\u00e9dits pour r\u00e9server des cours.
1 cr\u00e9dit permet la r\u00e9servation d\u2019un cours de 50 minutes.
0,5 cr\u00e9dit permet la r\u00e9servation d\u2019un cours de 25 minutes.<\/p>\n\n\n\n

C3<\/strong> L\u2019achat d\u2019une \u00e9valuation de niveau donne droit \u00e0 la r\u00e9servation d\u2019une s\u00e9ance unique de 25 minutes. Une fois utilis\u00e9e, l\u2019utilisateur ne peut plus acheter de s\u00e9ance d\u2019\u00e9valuation.
La s\u00e9ance d\u2019\u00e9valuation est un produit ind\u00e9pendant des cr\u00e9dits de cours et ne donne pas droit \u00e0 un cours standard.<\/p>\n\n\n\n

C4<\/strong>. Les cr\u00e9dits de cours sont soumis \u00e0 une dur\u00e9e de validit\u00e9 limit\u00e9e, indiqu\u00e9e lors de l\u2019achat. Sauf mention contraire, cette dur\u00e9e est fix\u00e9e \u00e0 trois (3) mois \u00e0 compter de leur date d\u2019\u00e9mission.
Dans des cas exceptionnels (tels que maladie ou catastrophe naturelle), cette dur\u00e9e peut \u00eatre prolong\u00e9e avec l\u2019accord du professeur.<\/p>\n\n\n\n

Les cr\u00e9dits obtenus dans le cadre d\u2019un abonnement sont valables pendant une dur\u00e9e maximale de trois (3) mois \u00e0 compter de leur date d\u2019\u00e9mission, sous r\u00e9serve que l\u2019abonnement reste actif.<\/p>\n\n\n\n

En cas de r\u00e9siliation de l\u2019abonnement, l\u2019ensemble des cr\u00e9dits d\u2019abonnement non utilis\u00e9s expirent dans un d\u00e9lai de trente (30) jours \u00e0 compter de la date de prise d\u2019effet de la r\u00e9siliation, y compris lorsque leur dur\u00e9e de validit\u00e9 initiale n\u2019est pas expir\u00e9e<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

C5<\/strong>. L’achat de cr\u00e9dit est r\u00e9serv\u00e9 aux utilisateurs ayant cr\u00e9\u00e9 un compte sur le site.<\/p>\n\n\n\n

C6<\/strong>. La cr\u00e9ation d’un compte n\u00e9cessite de remplir des donn\u00e9es personnelles permettant d’identifier l’utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

C7.<\/strong> La r\u00e9servation des cours se fait \u00e0 l’aide de l’agenda disponible dans l’espace compte de l’utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

C8<\/strong> La r\u00e9servation d’un cours consomme les cr\u00e9dits conform\u00e9ment \u00e0 la valeur d\u00e9finie en C2<\/strong>.
Le solde de cr\u00e9dits est mis \u00e0 jour :
– lors de validation d’un achat de cr\u00e9dits(le montant correspondant \u00e0 l’achat est ajout\u00e9 au solde)
– lors du renouvellement mensuel d\u2019un abonnement (le montant correspondant est ajout\u00e9 au solde)
– lors de confirmation de r\u00e9servation (le montant correspondant \u00e0 la r\u00e9servation est d\u00e9duit du solde)
– lors de restitution de cr\u00e9dit (le montant \u00e0 cr\u00e9diter est ajout\u00e9 au solde)<\/p>\n\n\n\n

C9<\/strong>. Dans le cas de restitution de cr\u00e9dits correspondant aux situations ci-apr\u00e8s la valeur est restitu\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 celle d\u00e9finie en C2<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

C10<\/strong>. L\u2019annulation d\u2019un cours est possible jusqu\u2019\u00e0 vingt-quatre (24) heures avant l\u2019heure de d\u00e9but pr\u00e9vue du cours. Dans ce cas, le cr\u00e9dit est restitu\u00e9.
Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, le cours est consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00fb et le cr\u00e9dit correspondant est d\u00e9finitivement consomm\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

C11<\/strong>. Pour re-planifier un cours il faut l’annuler (cf. R\u00e8gles C10<\/strong> concernant l’annulation d’un cours)<\/p>\n\n\n\n

C12<\/strong>. En cas d\u2019absence de l\u2019utilisateur \u00e0 l\u2019heure pr\u00e9vue du cours, le cours est consid\u00e9r\u00e9 comme effectu\u00e9 et le cr\u00e9dit correspondant est d\u00e9finitivement consomm\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

C13<\/strong>. Si le professeur pour raison exceptionnelle ne peut pas assurer un cours, le cr\u00e9dit de cours est restitu\u00e9<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

C14<\/strong>. En cas d\u2019impossibilit\u00e9 de tenir le cours pour des raisons techniques ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 du professeur et de l\u2019utilisateur (notamment indisponibilit\u00e9 de la plateforme de visioconf\u00e9rence), le cr\u00e9dit est restitu\u00e9<\/strong>.
Cette situation est \u00e9valu\u00e9e sur la base des \u00e9l\u00e9ments disponibles et valid\u00e9e par le site.<\/p>\n\n\n\n

C15<\/strong>. Les cr\u00e9dits de cours ainsi que les produits num\u00e9riques propos\u00e9s sur le site constituent des services ou contenus num\u00e9riques fournis sous forme d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Pour les utilisateurs situ\u00e9s dans l\u2019Union europ\u00e9enne, un droit de r\u00e9tractation de quatorze (14) jours s\u2019applique \u00e0 compter de l\u2019achat.<\/p>\n\n\n\n

Toutefois, ce droit est perdu lorsque l\u2019utilisateur :<\/p>\n\n\n\n

– a express\u00e9ment demand\u00e9 l\u2019ex\u00e9cution imm\u00e9diate du service ou l\u2019acc\u00e8s au contenu num\u00e9rique avant la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation,
– a express\u00e9ment renonc\u00e9 \u00e0 son droit de r\u00e9tractation,
– et que le service a commenc\u00e9 \u00e0 \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9 (notamment par la r\u00e9servation d\u2019un cours) ou que l\u2019acc\u00e8s au contenu num\u00e9rique a commenc\u00e9 (notamment par t\u00e9l\u00e9chargement ou consultation).<\/p>\n\n\n\n

En cons\u00e9quence :<\/p>\n\n\n\n

– les cr\u00e9dits de cours ne sont pas remboursables d\u00e8s lors qu\u2019ils ont commenc\u00e9 \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9s ;
– les produits num\u00e9riques ne sont pas remboursables d\u00e8s lors que leur t\u00e9l\u00e9chargement ou leur acc\u00e8s a commenc\u00e9 dans ces conditions.<\/p>\n\n\n\n

C16<\/strong>. Un cours r\u00e9serv\u00e9 commence \u00e0 l’heure planifi\u00e9e et termine 25 minutes ou 50 minutes plus tard selon la dur\u00e9e pr\u00e9vue dans la r\u00e9servation.<\/p>\n\n\n\n

C17<\/strong>. Les cours se font \u00e0 l’aide d’une plateforme de vid\u00e9o conf\u00e9rence ind\u00e9pendante du site, il appartient aux \u00e9tudiants de s’assurer qu’ils ont bien acc\u00e8s \u00e0 la plateforme indiqu\u00e9e sur le site.<\/p>\n\n\n\n

C18<\/strong>. En cas de modification ou d\u2019indisponibilit\u00e9 de la plateforme de visioconf\u00e9rence, le site se r\u00e9serve le droit de proposer une solution alternative \u00e9quivalente. Les utilisateurs en seront inform\u00e9s par tout moyen appropri\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

C19<\/strong>. L’augmentation des tarifs ou la r\u00e9duction des tarifs (dans le cas d’op\u00e9rations promotionnelles) ne modifient pas la valeur des cr\u00e9dits d\u00e9j\u00e0 acquis et ne donne pas lieu a des remboursements de la diff\u00e9rence. La valeur d’un cr\u00e9dit acquis reste celle d\u00e9finie dans la condition C2<\/strong><\/p>\n\n\n\n

C20<\/strong>. Le site se r\u00e9serve le droit de refuser l\u2019inscription d\u2019un utilisateur pour motif l\u00e9gitime, notamment en cas de non-respect des pr\u00e9sentes conditions.es conditions.<\/p>\n\n\n\n

C21<\/strong>. Le site se r\u00e9serve le droit de suspendre ou de cl\u00f4turer le compte d\u2019un utilisateur en cas de manquement aux pr\u00e9sentes conditions.
Dans ce cas, les cr\u00e9dits non utilis\u00e9s pourront \u00eatre rembours\u00e9s ou annul\u00e9s, \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation du site, sauf en cas de fraude.<\/p>\n\n\n\n

C22<\/strong>. Un utilisateur peut demander la cl\u00f4ture de son compte et la suppression des donn\u00e9es associ\u00e9es.
Cette cl\u00f4ture entra\u00eene la perte des cr\u00e9dits non utilis\u00e9s, sauf disposition l\u00e9gale contraire.
Il appartient \u00e0 l\u2019utilisateur d\u2019utiliser ses cr\u00e9dits avant de demander la cl\u00f4ture de son compte.<\/p>\n\n\n\n

C23<\/strong>. Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es lors de la cr\u00e9ation du compte et ensuite l’utilisation des services sont utilis\u00e9es par le site pour identifier les utilisateurs, les contacter lorsque n\u00e9cessaire, effectuer des r\u00e9servations et g\u00e9rer les cr\u00e9dits.<\/p>\n\n\n\n

C24<\/strong>. Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es n’ont pas vocation \u00e0 \u00eatre transmises \u00e0 des tiers. Les seules donn\u00e9es transmises sont celles n\u00e9cessaires au paiement ou \u00e0 la r\u00e9servation sur la plateforme de vid\u00e9o conf\u00e9rence.<\/p>\n\n\n\n

C25<\/strong>. Certaines donn\u00e9es sont n\u00e9cessaires car demand\u00e9es par la plateforme de paiement utilis\u00e9es par le site.<\/p>\n\n\n\n

C26<\/strong>. Les donn\u00e9es utilis\u00e9es lors du paiement ne sont pas stock\u00e9es sur le site. Elles sont trait\u00e9es uniquement par la plateforme de paiement qui utilisent les r\u00e8gles standard de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

C27<\/strong>. La plateforme de vid\u00e9o conf\u00e9rence actuellement utilis\u00e9e sur le site est Google meet.<\/p>\n\n\n\n

C28<\/strong>. L\u2019utilisateur peut souscrire \u00e0 un abonnement donnant droit \u00e0 un nombre de cr\u00e9dits mensuels (4, 8 ou 12).<\/p>\n\n\n\n

C29<\/strong>. Les cr\u00e9dits d\u2019abonnement peuvent \u00eatre utilis\u00e9s pour des r\u00e9servations ponctuelles ou r\u00e9guli\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n

C30<\/strong>. Les r\u00e9servations r\u00e9guli\u00e8res sont disponibles uniquement si un abonnement est actif.<\/p>\n\n\n\n

C31<\/strong>. Une r\u00e9servation r\u00e9guli\u00e8re permet de r\u00e9server un cr\u00e9neau sur une dur\u00e9e de trois (3) mois, tant que l\u2019abonnement reste actif.<\/p>\n\n\n\n

C32<\/strong>. Lors de la cr\u00e9ation d\u2019une r\u00e9servation r\u00e9guli\u00e8re, les quatre premi\u00e8res s\u00e9ances sont confirm\u00e9es. Les cr\u00e9neaux des deux mois suivants sont r\u00e9serv\u00e9s sous forme de r\u00e9servations non confirm\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

C33<\/strong>. L\u2019utilisateur peut confirmer manuellement les r\u00e9servations non confirm\u00e9es s\u2019il dispose de cr\u00e9dits suffisants.<\/p>\n\n\n\n

C34<\/strong>. Les r\u00e9servations non confirm\u00e9es ne consomment pas de cr\u00e9dit tant qu\u2019elles ne sont pas confirm\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

C35<\/strong>. Lors du renouvellement mensuel, les r\u00e9servations du mois en cours sont confirm\u00e9es et de nouvelles r\u00e9servations non confirm\u00e9es sont cr\u00e9\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

C36<\/strong>. Une r\u00e9servation non confirm\u00e9e peut \u00eatre annul\u00e9e sans consommation de cr\u00e9dit.<\/p>\n\n\n\n

C37<\/strong>. Une r\u00e9servation r\u00e9guli\u00e8re peut \u00eatre annul\u00e9e \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n

C38<\/strong>. En cas d\u2019annulation d\u2019une r\u00e9servation r\u00e9guli\u00e8re, les r\u00e9servations non confirm\u00e9es sont supprim\u00e9es. Les r\u00e9servations confirm\u00e9es restent actives et peuvent \u00eatre annul\u00e9es selon C10.<\/p>\n\n\n\n

C39<\/strong>. Un abonnement peut \u00eatre annul\u00e9 \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n

C40<\/strong>. L\u2019annulation d\u2019un abonnement entra\u00eene la suppression des r\u00e9servations r\u00e9guli\u00e8res (voir C38).<\/p>\n\n\n\n

C41<\/strong>. En cas d\u2019annulation d\u2019un abonnement, les cr\u00e9dits restants sont soumis aux conditions de validit\u00e9 d\u00e9finies en C4.<\/p>\n\n\n\n

C42<\/strong>. Le nombre de r\u00e9servations r\u00e9guli\u00e8res d\u00e9pend de l\u2019abonnement choisi :
\u2013 4 cr\u00e9dits : 1 cours de 50 min ou 2 cours de 25 min
\u2013 8 cr\u00e9dits : 2 cours de 50 min ou 4 cours de 25 min
\u2013 12 cr\u00e9dits : 3 cours de 50 min ou 6 cours de 25 min<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le site mfran\u00e7ais.com (d\u00e9sign\u00e9 dans les pr\u00e9sentes conditions par \u00ab\u00a0le site\u00a0\u00bb) est un site de r\u00e9servation de cours de fran\u00e7ais en ligne. Ce service est propos\u00e9 \u00e0 des utilisateurs (d\u00e9sign\u00e9s les pr\u00e9sentes conditions par \u00ab\u00a0l’utilisateur\u00a0\u00bb) En achetant les cours sur ce site l’utilisateur accepte l’ensemble des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et d’utilisation suivantes. C1. Le […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2607","page","type-page","status-publish","hentry"],"blocksy_meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/mfrancais.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/2607","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/mfrancais.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/mfrancais.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mfrancais.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mfrancais.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=2607"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/mfrancais.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/2607\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3434,"href":"https:\/\/mfrancais.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/2607\/revisions\/3434"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/mfrancais.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=2607"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}